Le vélo électrique : exempté de l’avantage toute nature

Un avenir durable pour votre entreprise ? Que diriez-vous d’un vélo d’entreprise pour vous et vos salariés ? Un extra à la fois beau et responsable qui est déductible fiscalement et qui offre encore beaucoup d’autres avantages.

Parmi les nombreux atouts d’un vélo électrique figure l’exemption de l’avantage toute nature. En d’autres termes, vous ne payez pas d’ATN pour un vélo d’entreprise que vous utilisez principalement pour les trajets domicile-travail. Et cela vaut même si vous enfourchez régulièrement votre vélo pendant votre temps libre.

En tant que gérant d’entreprise ou salarié, vous payez de l’impôt sur tous les avantages non financiers que vous recevez en plus de votre salaire. L’exemple le plus connu est la voiture de société que vous utilisez quotidiennement pour vous rendre au travail, mais que vous utilisez également pour vos déplacements privés. Le calcul de l’impôt ou de l’avantage toute nature tient compte des émissions de CO₂, du type de carburant, de l’âge du véhicule et de sa valeur catalogue.

En revanche, vous ne payez pas d’ATN pour un vélo d’entreprise (électrique) utilisé pour les déplacements domicile-travail. Le gouvernement veut de la sorte encourager les gérants d’entreprise et les salariés à opter pour le vélo plutôt que pour la voiture. Plus il y aura de personnes se déplaçant (partiellement) à vélo, moins les routes seront engorgées et plus les émissions de CO₂ diminueront dans les villes.

Incitant supplémentaire pour les chefs d’entreprise, le vélo proprement dit, ainsi que tous les accessoires et les coûts associés, de l’entretien et des réparations à l’abri pour vélos et aux vestiaires, sont déductibles fiscalement à 100 % depuis 2020.

La législation ne précise pas à quelle fréquence vous devez utiliser le vélo pour vos déplacements domicile-travail. Vous préférez prendre la voiture ou les transports en commun par mauvais temps ? Vous ne parcourez qu’une partie de votre trajet à vélo ? Vous avez le droit ! Pour autant que vous effectuiez la plupart de vos trajets domicile-travail (en partie) à vélo. Toutefois, si vous n’utilisez jamais le vélo pour des déplacements professionnels, l’avantage toute nature est calculé sur la base de la valeur d’achat du vélo électrique.

Vous récompensez vos salariés cyclistes en leur octroyant une indemnité vélo non imposable ? Vous devez alors enregistrer le kilométrage parcouru à l’aide d’un formulaire de déclaration papier ou numérique. Ainsi, en cas de contrôle, il sera possible de prouver si vous, en tant que gérant ou salarié, avez droit à l’exemption de l’avantage toute nature.

L’indemnité vélo est exonérée d’impôt à hauteur de 0,25 euro par kilomètre, mais elle n’est pas obligatoire. Il s’agit néanmoins d’un coût que vous, en tant que gérant d’entreprise, pouvez déclarer à 100 %.

Et qu’en est-il de l’ONSS ?

Ni l’employeur ni le salarié ne paient de cotisations ONSS pour l’usage privé du vélo électrique. Cette modification est entrée en vigueur avec effet rétroactif le 1^er janvier 2017.

Vous penchez plutôt pour le leasing de vélo au lieu de l’achat d’un vélo électrique à crédit ? Dans ce cas, au terme de la période de leasing, vous pouvez racheter le vélo à sa valeur marchande. Vous pouvez le faire au nom de l’entreprise, mais vous pouvez aussi proposer à votre salarié d’acheter le vélo.

En Belgique, de plus en plus de salariés achètent un vélo électrique par l’intermédiaire de leur employeur. Bien que de nombreuses villes et communes offrent une prime à leurs habitants pour les aider à financer l’achat d’un vélo électrique (par exemple, la subvention de Plus malin vers Anvers), les vélos électriques restent chers pour beaucoup de gens. En prenant un vélo en leasing par l’intermédiaire de leur employeur, ils ne doivent pas contracter un prêt ou souscrire eux-mêmes à un contrat de leasing pour un vélo.

Pendant la période de leasing, ces salariés bénéficient également d’une exemption de l’avantage toute nature, puisque l’entreprise leur donne le vélo en prêt.

Vous êtes séduit par les avantages du vélo électrique ? Travailleur indépendant, vous voulez vous déplacer plus facilement ? Ou vous êtes chef d’entreprise et vous souhaitez récompenser vos salariés en leur proposant un vélo électrique au lieu d’une voiture de société ? Venez donc nous rendre visite dans l’un de nos magasins. Nous vous aiderons avec plaisir. Ensemble, nous choisirons le vélo électrique taillé pour vous. Et nous élaborerons le plan vélo approprié pour vos salariés.